La Mairie
Délibérations
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25 juin 2009
Liste des jurés 2010
Modification du tableau des effectifs création de poste
Bodegas 2009 autorisation d'occupation du domaine public fixation du montant de la redevance
Vide grenier 2009 occupation du domaine public fixation du montant de la redevance
Restaurant du Château convention Ville Mme Castel
Lotissement Parc du Montimont dénomination et numérotation de voies
Politique de la Ville CUCS avenant 2009
Budget Commune Admission en non valeur
Budget de l'eau admission en non valeur
Budget de l'Assainissement admission en non valeur
Entretien des zones d'activités convention Ville CACM
Déclassement et cession d'une partie du DP à l'association du Grand Maghreb
Centrale hydroélectrique de la Resse cession à Mr Bergamelli
En Thibaud cession d'une partie de parcelle Ville Conseil Général Gendarmerie
LD Les Montauds échange foncier Commune Mme Serayssol
Lotissement Le Clos des Cèdres formalité de publicité foncière
Zone de publicité restreinte et zone de publicité aménagée création d'un groupe de travail
Enquête publique PN8 avis et conclusion du commissaire enquêteur
PVR En Prades acquisition des parties réservées à la voirie
Assainissement - raccordement Lamothe
Eau ZAC du Causse vente d'eau à la Ville de Castres
Renseignements :
Office de Tourisme
05 63 50 17 21
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