La Mairie
Délibérations
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8 juillet 2010
Personnel communal actualisation du régime indemnitaire
Dénomination du nouveau bureau de vote N°1 Centralisateur ZAC du Causse dénomination de la voie de desserte de l'Hôpital CLIS Classe d'intégration scolaire année scolaire 2009 2010 Politique de la Ville CUCS avenant 2010 Délégation de compérences en matière de marchés publics Intermédiasud modification des statuts Budget 2010 commune DM n° 1 Budget 2010 EAU DM n° 1 Budget 2010 Assainissement n°1 VIDE GRENIER autorisation d'occupation du Domaine Public Lotissement communal Les Hauts de la Sigourre La Tignarié cession foncière Ville de Labruguière APAJH Lotissement communal Les Auriols En Laure lancement procédure vente Adoption de la version consolidée des statuts du SDET SDET convention de mandat de maîtrise d'ouvrage projet EP 2010 Rapport sur l'eau et l'assainissement année 2009 Révision du PLU lancement de la procédure de révision générale Réorientation politique ANAH incidences su l'OPAH
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