La Mairie
Délibérations
Retour à l'index des délibérations
Tout les fichiers sont téléchargeables au format Pdf 
, leurs poids n'excède pas 100 ko.
18 juillet 2006
Adhésion de la Commune de LABASTIDE DE LEVIS (S.D.E.T.).pdf
Anciens Patus des bruzes - Découpage du domaine privé communal.pdf
Cadeau offert par la Commune lors du départ à la retraite d’un agent.pdf
Contrat de Ville - Avenant 2006.pdf
Création d’un emploi d’agent non titulaire de catégorie B.pdf
Décision modificative - Budget commune.pdf
Décision modificative N° 1 BP 2006 LOCATION IMMOBILIERE.pdf
FOL Réseau Jeune Public - Renouvellement de la convention.pdf
HAMEAU DES AURIOLS DENOMINATION ET NUMEROTATION DE VOIES.pdf
Mise en sécurité route de Caunan - amendes de police municipale.pdf
Modification de la Délibération - SPANC.pdf
MODIFICATION DES COMPETENCES-adhésion Syndicat Mixte du Bassin de l’Agout.pdf
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf
Modification suite aux remarques du contrôle de légalité - RESEAU D’ADDUCTION D’EAU POTABLE.pdf
Modification suite aux remarques du contrôle de légalité RESTAURATION SCOLAIRE.pdf
Rapport sur l’eau et l’assainissement.pdf
Restauration scolaire - réglement intérieur.pdf
Rue de la Source - vente époux Guidez.pdf
SPANC - création du service.pdf
TRANSFERT DU LOTISSEMENT LES VILLAS DE NAGRET DANS LE DOMAINE PUBLIC.pdf
Newsletter
Inscrivez-vous pour recevoir nos nouvelles directement dans votre boîte mail :